La norme ISO 45001 vous parle

• il y a 2 ans
• DJENIDI BENDAOUD
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Bonjour, Le monde du travail est un monde dans lequel évoluent des personnes pour créer de la valeur pour eux-mêmes ( rémunérations, avantages sociaux ..) , pour leurs employeurs ( chiffres d’affaires , bénéfices ..) et pour la société en général ( produits ou services mis sur le marché, création d’emplois, payement des impôts ..). Tel que décrit le monde du travail est donc un monde de l’utilité et du bonheur pour tous. Ce serait merveilleux s’il n’est que cela ! Hélas , ce monde qui devait être celui du bonheur pour tous c’est aussi un monde qui produit des malheurs, de la tristesse et parfois des désastres , je veux parler des accidents du travail et des maladies professionnelles ; Jugez en ! Selon les statistiques de l’OIT ( organisation internationale du travail ), toutes les 15 secondes, un travailleur meurt dans le monde d’un accident ou d’une maladie lié au travail. Toutes les 15 secondes, 153 travailleurs sont victimes d’un accident lié au travail. Chaque jour plus de 6 000 personnes meurent d’un accident du travail ou d’une maladie liée au travail soit plus de 2,3 millions de morts par an. La plupart des 317 millions d’accidents qui se produisent chaque année sont à l’origine d’absences prolongées du travail et souvent d’incapacités et d’infirmités permanentes. Le coût humain de cette situation est considérable et on estime que l’impact économique des mauvaises pratiques de santé et sécurité au travail représente, tous les ans, 4% du PIB ( produit intérieur brut ) mondial soit le montant astronomique de 3 500 milliards de dollars . Vous avez bien noté que tout ceci est le résultat de < mauvaises pratiques de santé et sécurité au travail >, et vous avez bien noté aussi le cout faramineux de ces < mauvaises pratiques >. Et c’est pour aider les employeurs à remplacer les < mauvaises pratiques > par les < bonnes pratiques > que l’ISO ( l’organisation internationale de normalisation ) m’a conçue et publiée en 2018. Je suis la première norme de l’ISO dédiée aux systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail ; vous avez bien lu < systèmes > au pluriel car , je suis ,comme on dit , deux en un ; un système pour manager la santé et un système pour manager la sécurité au travail. Malgré les inquiétantes statistiques publiées par l’OIT , mon élaboration et ma publication ont mis beaucoup de temps comparativement aux autres normes des systèmes de management du fait que certains membres de l’ISO ( qui compte aujourd’hui 164 pays membres ) n’étaient pas d’accord de traiter les questions de la santé et de la sécurité au travail dans une norme, estimant , à juste titre , que la santé et la sécurité au travail relèvent du domaine de la loi et des La norme ISO 45001 vous parle 3 Djenidi BENDAOUD – DG de QCM règlements; ils ont finis par être convaincus que la norme est un instrument d’application des lois et des règlements , ce qui a facilité ma naissance . Je fais partie de la communauté des normes dédiées aux systèmes de management tel que ISO 9001 pour le management de la qualité, ISO 10006 pour le management de projet, ISO 10015 pour la gestion des compétences, ISO 13485 pour les dispositifs médicaux, ISO 14001 pour le management de l’environnement, ISO 16949 pour le management de la qualité dans l’industrie automobile, ISO 22 000 pour le management de la sécurité des denrées alimentaires, ISO 27001 pour la sécurité de l’information, ISO 30401 pour le management des connaissances, ISO 30408 pour le management des ressources humaines , ISO 31000 pour le management des risques, ISO 37001 pour les actions anti-corruption, ISO 50001 pour le management de l’énergie. Comme tous les membres de ma communauté je repose sur le principe de l'amélioration continue des performances au moyen d’une démarche méthodique et structurée. Je me présente à vous aujourd’hui, dans un contexte marqué par la pandémie de la COVID19 générée par un virus de la famille des virus Coronas ; ce virus, invisible à l’œil nu, a réussi à ralentir considérablement l’économie mondiale et à obliger au confinement, au même moment, près de 40% de la population mondiale. La leçon à tirer (ou à rappeler) c’est l’importance de la santé humaine pour la performance économique, Les dépenses de santé ne sont pas un frein à la performance économique mais constituent un investissement à court et à long terme. Selon plusieurs études menées tant aux Etats Unis qu’en Europe, Il a été observé que l’amélioration des conditions de travail (au sens physique et psychologique) influe positivement sur l’amélioration des performances économiques et de la productivité. Les suisses n’ont-ils pas inscrit dans le préambule de leur constitution la phrase suivante : < La force de la communauté se mesure au bien-être du plus faible de ses membres,> L’OMS (organisation mondiale de la santé) a donné la définition suivante du terme santé : < La santé est un état complet de bien-être physique, mental et social qui ne consiste pas seulement en l’absence de maladies ou d’infirmités >. Mon objectif, à travers mes recommandations, est d’aider les entreprises à assumer pleinement leurs responsabilités en matière de santé et de sécurité au travail (SST ) , à leur permettre d’assurer à leurs personnels des lieux de travail sûrs et sains, d’éviter les traumatismes et pathologies liés au travail et d’améliorer en permanence leurs performances. La norme ISO 45001 vous parle 4 Djenidi BENDAOUD – DG de QCM Pour ce faire je recommande de mettre en œuvre les principales actions suivantes : Identification des exigences légales : Il faut commencer par identifier les textes légaux applicables en matière de SST car, comme vous le savez, la loi est d’application obligatoire alors que la norme est d’application volontaire. Vous avez la chance en Algérie d’avoir, sur ce sujet, un corpus juridique extrêmement riche ; Je cite quelques textes parmi les plus importants :  Loi N°83-13 du 2 juillet 1983, relative aux accidents de travail et aux maladies professionnelles,  Loi N°88 – 07 du 26 janvier 1988 relative à l’hygiène, la sécurité et à la médecine du travail.  L’Ordonnance N°96-19 du 06 juillet 1996 modifiant et complétant la loi N°83-13.  Loi N° 01-14 du 19 août 2001, relative à l’organisation, la sécurité et la police de la circulation routière,  Loi N°04-16 du 10 Novembre 2004. Modifiant la loi N°01-14.  Décret exécutif N°91 – 05 du 19 janvier 1991 relatif aux prescriptions générales de protection applicables en matière d’hygiène et de sécurité en milieu de travail.  Décret exécutif N°93 – 120 du 15 mai 1993 relatif à l’organisation de la médecine du travail.  Décret exécutif N° 01-342 du 28 octobre 2001 relatif aux prescriptions particulières de protection et de sécurité des travailleurs contre les risques électriques au sein des organismes employeurs.  Décret exécutif N° 02-427 du 7 décembre 2002 relatif aux conditions d’organisation de l’instruction, de l’information et de la formation des travailleurs dans le domaine de la prévention des risques professionnels.  Décret exécutif N°04-381 du 28 novembre 2004 fixant les règles de la circulation routière.  Décret exécutif N°05-09 du 08 janvier 2005 relatif aux commissions paritaires et aux préposés à l’hygiène et à la sécurité.  Décret N° 05-10 du 8 janvier 2005 fixant les attributions, la composition, l’organisation et fonctionnement de la commission d’hygiène et de sécurité.  Arrêté interministériel du 09 Juin 1997 fixant la liste des travaux où les travailleurs sont fortement exposés aux risques professionnels. En vertu du principe constitutionnel < nul n’est censé ignorer la loi >, l’entreprise devra préciser les modalités de mise en œuvre de ces exigences légales ; bien évidemment l’identification de ces textes ne suffira pas, il faudra vérifier à intervalle régulier que ces exigences légales sont réellement appliquées ; il faut donc procéder périodiquement à l’évaluation de leur application. La norme ISO 45001 vous parle 5 Djenidi BENDAOUD – DG de QCM Identification des dangers et évaluation des risques : Cette opération d’identification des dangers et d’évaluation des risques constitue le cœur de tout système de management de la santé et de la sécurité au travail ; c’est < la mère > de mes recommandations. Sa réalisation , avec toute la rigueur inhérente à tout travail de qualité , permettra de cerner les actions de prévention à mettre en œuvre pour éviter les accidents , les incidents et tout dysfonctionnent susceptible d’interagir sur l’intégrité physique et moral des personnes . Les dangers sont de différents types : chimiques, biologiques, électriques, ergonomiques, physiques, psychosociaux Quant aux risques ils se manifestent de divers degrés allant de la simple égratignure au décès en passant par les différentes infirmités. Tous ces risques ont une influence directe sur le fonctionnement de l’entreprise par l’effet de l’absentéisme, du turn-over, du stress, du burn out .. L’identification des dangers et l’évaluation des risque porteront sur chaque poste de travail ainsi que sur les espaces d’usage commun (couloirs, cours, parking, voies de circulation, salle de réunion, restaurant..). Elle portera également sur les équipements pour s’assurer que leur utilisation ne constitue pas un danger ; je prends l’exemple très simple d’un pneu lisse d’un véhicule automobile. Facteurs de succès : Il est clair que les recommandations émises précédemment ne donneront l’effet escompté qu’à la condition qu’un certain nombre de facteurs de succès soit réuni. Je commencerai par le premier de ces facteurs de succès ; je veux parler du leadership. Rien de concret ne peut se faire sans un leadership totalement engagé à tous les niveaux dans le processus de préservation de la santé et de la sécurité au travail. Pour ce faire il doit formaliser sa politique en la matière, définir les rôles et responsabilités et surtout mettre à disposition les ressources nécessaires pour permettre la mise en œuvre effective et efficace du plan d’actions formalisé après l’identification des dangers et l’évaluation des risques dont j’ai parlé précédemment. Le leadership a la grande mission de créer une ambiance de travail motivante pour l’ensemble du personnel. Ne parle-t-on pas de qualité de vie au travail (QVT) ? La norme ISO 45001 vous parle 6 Djenidi BENDAOUD – DG de QCM Le deuxième facteur de succès, et il est très important, c’est la consultation et la participation des travailleurs ; étant les premiers concernés leur contribution est essentielle à la préservation de leur santé et leur sécurité sur les lieux de travail ; là encore le corpus juridique algérien contient des textes légaux sur ce sujet (décret 05 -10 cité plus haut). Il est exigé la création d’une commission paritaire hygiène et sécurité (CPHS) composée à part égale de représentants des travailleurs et de représentants de la direction. Les textes légaux dédiés donnent de très larges prérogatives à la CPHS. Le troisième facture de succès est celui relatif à la communication et à la sensibilisation. Il faut communiquer sur ce que l’on va faire en matière de SST et sur les résultats obtenus. Il faut aussi communiquer la politique SST, communiquer les responsabilités. Concernant la sensibilisation le corpus juridique algérien contient un décret dédié spécifiquement à ce sujet ; il s’agit du décret exécutif N° 02-427 cité plus haut. Il exige des entreprises d’organiser des séances de sensibilisation, d’instruction et de formation sur les risques professionnels au bénéfice de l’ensemble du personnel. Pour les membres de la CPHS ce décret prévoit une formation spécifique d’une durée de 40 heures. Pour les activités de chantier, certains pays d’Europe ont mis en place un outil de sensibilisation appelé le TBM ( Tool Box Meeting ) qui consiste à organiser chaque début de journée une séance de sensibilisation des équipes de travail sur les risques professionnels. Le dernier facteur de succès concerne l’évaluation périodique de tout ce qui a été entrepris en matière de SST. Cette évaluation revêt plusieurs formes telles que les inspections, les audits, les évaluations de la conformité légale et les revues de direction. Au regard des < dégâts > occasionnés par cette pandémie du coronavirus je me suis dit la chose suivante : si tous les gouvernants politiques, économiques et sociaux dans le monde avaient suivis mes recommandations ou celles de tout autre référentiel de santé et sécurité au travail ( et il en existe quelques-uns ) il y a de très fortes chances que la COVID-19 ne serait pas apparu ou tout au moins pas dans cette ampleur.. Enfin je termine par cette citation du chef spirituel tibétain, le Dalai Lama, qui a dit : < Ce qui me surprend le plus dans l’humanité ? …Les hommes …parce qu’ils perdent la santé pour accumuler l’argent, ensuite ils perdent leur argent pour recouvrer la santé >. Je vous remercie de m’avoir écouté en espérant que vous m’avez entendu